Déposée par voie électronique le 3 avril 2015 par madame Sophie BOUCHOUX et monsieur Tristan BOUCHOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAUMANE ARTS & VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Les déposants sont madame Sophie BOUCHOUX domicilié(e) 43 rue Moliere - 92120 - MONTROUGE - France et monsieur Tristan BOUCHOUX domicilié(e) 43 rue Moliere - 92120 - MONTROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tristan BOUCHOUX domicilié(e) 43 rue Moliere - 92120 - MONTROUGE - France.
La marque SAUMANE ARTS & VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Sophie BOUCHOUX - 43 rue Moliere - 92120 - MONTROUGE - France
M. Tristan BOUCHOUX - 43 rue Moliere - 92120 - MONTROUGE - France
M. Tristan BOUCHOUX - 43 rue Moliere - 92120 - MONTROUGE - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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